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Israe
Nouveau regard sur le rapport Goldstone sur Israël et les crimes de guerre

mercredi, 13-Avr-2011

Richard Goldstone 1/4/2011 publié dans le Washigton Post


Traduit par Mivy (excusez le, il n'est pro ! le texte original figure dessous)

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Nous en savons beaucoup plus aujourd'hui sur ce qui est arrivé à Gaza pendant la guerre de 2008-2009 que lorsque je présidais la mission factuelle commandée par le conseil des droits de l'homme de l'ONU qui a produit ce qui est connu sous le nom de Rapport Goldstone. Si j'avais su ce que je sais maintenant, le rapport Goldstone serait un document différent.
 

 

wPostOpinion

Le rapport final du commité d'experts indépendants de l'ONU, présidé par l'ancien juge New Yorkais Mary McGowan Davis, qui a suivi les recommandation du raport Goldstone a trouvé qu' «Israël a dédié des moyens significatifs pour enquêter sur plus de 400 accusations de mauvaise conduite à Gaza» pendant que «l'autorité de fait (c'est à dire le Hamas) n'a conduit aucune enquête sur le lancement de roquettes et d'attaques au mortier contre Israël»

Notre raport a trouvé des traces évidentes de crimes de guerre potentiels et de «possible crimes contre l'humanité» commis à la fois par Israël et le Hamas. Ces accusation de crimes commis par le Hamas ont été intentionellement été mentionnés en omettant de dire «Ces roquettes ont pleinement et sans discrimination visé des cibles civiles»

Les accusation d'intentionalité par Israël ont été basée sur les morts et les blessures occasionnés aux civils, dans des situations ou les faits trouvés par notre mission n'ont pas trouvé d'autres explications raisonables. Cependant, les enquêtes publées par les militaires israliens et reconnues par le raport du comité de l'ONU ont établi la réalité de certains incidents enquêté mettant en cause des soldats individuels, ils indiquent aussi que les civils n'ont pas été intentionnellement visés par une décision politique.

Par exemple, la plus sérieuse attique du Raport Goldstone a mis l'accent sur 29 membres de la famille Simouni qui ont été tué dans leur maison. Le bombardement de la maison a apparemment été la concéquence d'une erreur d'interprêtation d'une image venue d'un drone, et un officier israélien a été inquiété pour avoir ordonné l'attaque. Cependant la longueur de l'enquête est frustrante, il apparaît que le processus est obscure, et j'ai confiance que si l'officier est jugé négligeant, Israël lui en demandera compte.

Le sujet de ces enquêts, je toujours dit, et est de donner des moyens pour agir en cas de responsabilité d'une action répréhensible, et non pas de revisiter , avec le recul les décisions des commandants devant prendre des décision difficiles sur le champ de bataille.

Toutefois, j'ai été content de recevoir les enquêtes Israélienne sur ces accusation, je partage les réfléxions du rapport McGowan Davis, que peu d'enquêtes ont été terminées, et que les procédures auraient dues être publiques. Bien que les preuves israéliennes apparues depuis la parution de notre raport ne nient pas les pertes tragiques de vies civiles, je regrette que notre mission d'établissement des faits n'ait pas expliqué les circonstances dans les quelles des civils ont été visés, parcequ'il est probable que nous ayions été influencé par la recherche de crimes de guerre intentionnels.

L'absence de coopération israélienne avec notre enquête a fait que nous n'avions pas été capable de corroborer combien de Gazaouis tués étaient des civils et combien des combattants. Les chiffres provenant des militaires se sont rapprochés de ceux fournis récemment par le Hamas (Bien que le Hamas puisse avoir des raisons pour réduire le nombre de combattants).

Comme je l'avais indiqué dès le début, je souhaitais une coopération israélienne. Le sujet du rapport Goldstone n'a jamais été de prouvé des conclusions a-priori contre Israël. J'ai insisté sur le changement du mandat original adopté par le Conseil des droits de l'homme, qui était biaisé contre Israël. J'ai toujours été clair qu'Israël, comme toutes les autres nations souveraines, a le droit et l'obligation de se défendre lui-même et ses citoyens contre des attaques venues de l'étranger, ou de l'intérieur. Toutefois, ce qui n'a pas été assez souvent reconnu est le fait que notre raport considère pour la première fois que les actes illégaux du Hamas doivent être enquêtés et condamnés par les Nations Unies. J'avais espéré que notre enquête dans tous les aspects du conflit de Gaza aurait donner au conseil des droits de l'homme de l'ONU un caractère équitable alors que ses diviances à l'encontre d'Israël ne souffraient d'aucun doute.

Certains ont accusé que la procédure n'obéissait pas aux règles juridiques. Pour être clair, notre mission n'était en aucune manière une procédure juridique ou quasiment juridique. Nous n'avons pas mené d'enquête criminelle contre aucun individus en Israël, Gaza ou en Cisjordanie. Nous avons fait nos recommandation en nous basant sur des enregistrements préalables, qui malheureusement n'incluait aucune preuve venues du gouvernement israélien. En effet, notre recommandation principale était de demander à chaque partie d'enquêter, avec transparence et bonne foi sur les incidents mentionnés dans notre raport. McGowan Davis a trouvé qu'Israël avait répondu à ces demandes a un niveau significatif, et que le Hamas ne l'avait pas fait.

Certains ont suggéré qu'il était absurde d'espérer du Hamas, une organisation dont la politique est de détruire l'état d'Israël, d'enquêter sur ce que nous disons être de graves crimes de guerre. C'était mon espoir même s'il n'était pas réaliste, que le Hamas le voudrait, surtout si Israël en faisait de même. Au minimum, j'espérais qu'en face d'une affirmation claire que ses membres commettaient de graves crimes de guerre, le Hamas voudrait arrêter ses attaques. Malheureusement, cela n'a pas été le cas. Des centaines de roquettes et d'obus de mortiers ont été tiré directement sur ces cibles civiles dans le sud d'Israël. Que relativement peu d'Israéliens aient été tué par les roquettes illégales et les tirs de mortier de Gaza ne minimise pas la criminalité. Le conseil des droits de l'homme de l'ONU doit condamner ces actes haineux dans les termes les plus forts.

Enfin, demander au Hamas d' enquêter est peut-être une erreur. Aussi, le Conseil des Droits Humains devrait condamner les meurtre inexcusables et de sang froid d'un jeune couple israélien et de trois dleurs petits enfants dans leur lit.

Je continue de croire aux causes qui établiraient et appliqueraient une loi internationale aux conflits prolongés et mortels. Notre rapport a amené à tirer de nombreuses leçon, et à changer de politique, y compris par l'adoption de nouvelles procédures par les forces de défense israéliennes pour protéger les civils en cas de guerre urbaine et en limitant l'usage du phosphore dans les espaces civils. L' Autorité Palestinienne a établie une enquête indépendante sur nos accusations de déni des droits de l'homme - assassinats, torture et détention illégale - commis par le Fatah en Cisjordanie, surtout contre les membres du Hamas. La pluspart de ces accusions ont été confirmé par cette enquête. Hélas, il n'y a pas eu d'effort par le Hamas à Gaza pour enquêter sur les accusation de ses crimes de guerre et sur ses possibles crimes contre l'humanité.

Simplement faire que les lois des conflits armés s'appliquent autant aux acteurs non étatiques comme le Hamas, qu'à des armées nationales. S'assurer que les acteurs non étatiques respectent ces principes, et enquêtent quand elles fautent, et l'un des plus important défi par rapport aux lois des conflits armés. Seulement si toutes les parties armées d'un conflit, aidées par ces modèles, seront capables de protéger les civils, qui n'ayant pas le choix, sont coincés dans la guerre.

L'auteur : un juge de la Court Constitutionnelle d'Afrique du Sud en retraite, et ancien procureur général du Tribunal International de l'ONU pour l'ancienne Yougoslavie et le Rwanda, Président de l'enquête de l'ONU chargée d'établir les faits dans le conflit de Gaza.

 

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Reconsidering the Goldstone Report on Israel and war crimes

By Richard Goldstone, Friday, April 1, 8:42 PM

We know a lot more today about what happened in the Gaza war of 2008-09 than we did when I chaired the fact-finding mission appointed by the U.N. Human Rights Council that produced what has come to be known as the Goldstone Report. If I had known then what I know now, the Goldstone Report would have been a different document.

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The final report by the U.N. committee of independent experts — chaired by former New York judge Mary McGowan Davis — that followed up on the recommendations of the Goldstone Report has found that “Israel has dedicated significant resources to investigate over 400 allegations of operational misconduct in Gaza” while “the de facto authorities (i.e., Hamas) have not conducted any investigations into the launching of rocket and mortar attacks against Israel.”

Our report found evidence of potential war crimes and “possibly crimes against humanity” by both Israel and Hamas. That the crimes allegedly committed by Hamas were intentional goes without saying — its rockets were purposefully and indiscriminately aimed at civilian targets.

The allegations of intentionality by Israel were based on the deaths of and injuries to civilians in situations where our fact-finding mission had no evidence on which to draw any other reasonable conclusion. While the investigations published by the Israeli military and recognized in the U.N. committee’s report have established the validity of some incidents that we investigated in cases involving individual soldiers, they also indicate that civilians were not intentionally targeted as a matter of policy.

For example, the most serious attack the Goldstone Report focused on was the killing of some 29 members of the al-Simouni family in their home. The shelling of the home was apparently the consequence of an Israeli commander’s erroneous interpretation of a drone image, and an Israeli officer is under investigation for having ordered the attack. While the length of this investigation is frustrating, it appears that an appropriate process is underway, and I am confident that if the officer is found to have been negligent, Israel will respond accordingly. The purpose of these investigations, as I have always said, is to ensure accountability for improper actions, not to second-guess, with the benefit of hindsight, commanders making difficult battlefield decisions.

While I welcome Israel’s investigations into allegations, I share the concerns reflected in the McGowan Davis report that few of Israel’s inquiries have been concluded and believe that the proceedings should have been held in a public forum. Although the Israeli evidence that has emerged since publication of our report doesn’t negate the tragic loss of civilian life, I regret that our fact-finding mission did not have such evidence explaining the circumstances in which we said civilians in Gaza were targeted, because it probably would have influenced our findings about intentionality and war crimes.

Israel’s lack of cooperation with our investigation meant that we were not able to corroborate how many Gazans killed were civilians and how many were combatants. The Israeli military’s numbers have turned out to be similar to those recently furnished by Hamas (although Hamas may have reason to inflate the number of its combatants).

As I indicated from the very beginning, I would have welcomed Israel’s cooperation. The purpose of the Goldstone Report was never to prove a foregone conclusion against Israel. I insisted on changing the original mandate adopted by the Human Rights Council, which was skewed against Israel. I have always been clear that Israel, like any other sovereign nation, has the right and obligation to defend itself and its citizens against attacks from abroad and within. Something that has not been recognized often enough is the fact that our report marked the first time illegal acts of terrorism from Hamas were being investigated and condemned by the United Nations. I had hoped that our inquiry into all aspects of the Gaza conflict would begin a new era of evenhandedness at the U.N. Human Rights Council, whose history of bias against Israel cannot be doubted.

Some have charged that the process we followed did not live up to judicial standards. To be clear: Our mission was in no way a judicial or even quasi-judicial proceeding. We did not investigate criminal conduct on the part of any individual in Israel, Gaza or the West Bank. We made our recommendations based on the record before us, which unfortunately did not include any evidence provided by the Israeli government. Indeed, our main recommendation was for each party to investigate, transparently and in good faith, the incidents referred to in our report. McGowan Davis has found that Israel has done this to a significant degree; Hamas has done nothing.

Some have suggested that it was absurd to expect Hamas, an organization that has a policy to destroy the state of Israel, to investigate what we said were serious war crimes. It was my hope, even if unrealistic, that Hamas would do so, especially if Israel conducted its own investigations. At minimum I hoped that in the face of a clear finding that its members were committing serious war crimes, Hamas would curtail its attacks. Sadly, that has not been the case. Hundreds more rockets and mortar rounds have been directed at civilian targets in southern Israel. That comparatively few Israelis have been killed by the unlawful rocket and mortar attacks from Gaza in no way minimizes the criminality. The U.N. Human Rights Council should condemn these heinous acts in the strongest terms.

In the end, asking Hamas to investigate may have been a mistaken enterprise. So, too, the Human Rights Council should condemn the inexcusable and cold-blooded recent slaughter of a young Israeli couple and three of their small children in their beds.

I continue to believe in the cause of establishing and applying international law to protracted and deadly conflicts. Our report has led to numerous “lessons learned” and policy changes, including the adoption of new Israel Defense Forces procedures for protecting civilians in cases of urban warfare and limiting the use of white phosphorus in civilian areas. The Palestinian Authority established an independent inquiry into our allegations of human rights abuses — assassinations, torture and illegal detentions — perpetrated by Fatah in the West Bank, especially against members of Hamas. Most of those allegations were confirmed by this inquiry. Regrettably, there has been no effort by Hamas in Gaza to investigate the allegations of its war crimes and possible crimes against humanity.

Simply put, the laws of armed conflict apply no less to non-state actors such as Hamas than they do to national armies. Ensuring that non-state actors respect these principles, and are investigated when they fail to do so, is one of the most significant challenges facing the law of armed conflict. Only if all parties to armed conflicts are held to these standards will we be able to protect civilians who, through no choice of their own, are caught up in war.

The writer, a retired justice of the Constitutional Court of South Africa and former chief prosecutor of the U.N. International Criminal Tribunals for the former Yugoslavia and Rwanda, chaired the U.N. fact-finding mission on the Gaza conflict.

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